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Mentions légales du site kerbalspacechallenge.fr

1. Info éditeur

Site internet de l’Association KSC, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Editeur : KSC (Kerbal Space Challenge)
Adresse siège social : 2 avenue Gambetta 92310 SEVRES – FRANCE
Directeur de la publication : Monsieur Guillaume DUCHESNE

E mail : contact@kerbalspacechallenge.fr
Tél : 06 69 12 50 03
URL : https://kerbalspacechallenge.fr

Hébergement :

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Crédits

Conception et réalisation du site : KSC (Kerbal Space Challenge).

Certains éléments graphiques et logos qui sont utilisés pour les illustrations et les contenus d’articles issues du jeu Kerbal Space Program sont la propriété de son éditeur : Squad
URL : http://squad.com.mx/
Adresse : Zamora 196, Col. Condesa México D.F., 06140

3. Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

3.1. Contenu mis en ligne par l’Editeur (droit d’auteur) COPYRIGHT

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3.2. Conception et réalisation du site

KSC est le propriétaire exclusif de l’ensemble des éléments ayant permis la conception et la réalisation du site.
La création de liens hypertextes vers le site : https://kerbalspacechallenge.fr

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

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– toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue

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4. Portée des contenus

L’Editeur est la personne qui détermine les contenus qui doivent être mis à disposition du public sur le service qu’il a créé ou dont il a la charge.
Il est donc responsable des contenus qu’il choisit de mettre à la disposition du public, conformément au droit commun de la responsabilité civile et pénale.

Par conséquent, il peut être déclaré responsable pour ce qu’il écrit.

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L’Editeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication.

Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Editeur.

5. Informatique et libertés

Ce traitement est référencé dans le registre maintenu par le Correspondant Informatique et Libertés désigné par l’Editeur, conformément à la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978 modifiée.

5.1. Données de connexion

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Ces données de connexion sont envoyées à KSC pour permettre l’accès au site. Elles sont conservées un an puis elles sont détruites.

5.2. Utilisation d’outils de traçage

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5.3. Protection des données personnelles

5.3.1. Connexion au forum

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5.4. Droit d’accès

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Si vous pensez que l’Editeur n’a pas respecté les points qui précèdent, nous vous remercions de nous le faire savoir en adressant un courrier à l’adresse suivante : KSC, 2 avenue Gambetta, 92310 Sévres, nous nous chargerons alors d’identifier et de corriger le problème.

7. Modifications des termes et conditions

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